Conditions d'utilisation

Coordonnées d'entreprise:
Thiphee's Dreams
35 Les Ages
87190 Droux
info (at) ohchic . fr
tel: 06 80 91 56 04
Siren: 984 012 237

 TVA non applicable

Article 1: Dispositions générales
Le site e-commerce de Oh Chic (ci après dénommé OC) offre à ses clients la possibilité d'acheter en ligne les produits de sa boutique en ligne. 
Ces conditions générale s'appliquent à chaque commande passée par un visiteur de ce site e-commerce (ci après dénommé clients) lors de la commande via la boutique en ligne de OC, le client doit accepter explicitement ces conditions général, acceptant ainsi l'applicabilité de ces conditions générales, à de toutes les autres conditions générales. Les termes et conditions supplémentaires du clients sont exclus, sauf s'ils ont été acceptés par OC à l'avance par écrit et explicitement.

Article 2: Prix
Tout les prix indiqués sont exprimés en EURO, toujours y compris la TVA et toutes les autres taxes ou droits obligatoires pour les clients.
Si des frais de livraison, de réservation ou administratifs sont facturées, cela sera indiqué séparément.
L'indication de prix sont référé exclusivement aux articles tels que décrits verbalement, les photo d'accompagnement sont destinées à être décoratives et peuvent contenir des éléments qui ne sont pas inclus dans le prix.

Article 3: Offre
Bien que le catalogue en ligne et le site e-commerce soit compilés avec le plus grand soin, il est néanmoins possible que les informations fourni soit incomplètes, contiennent des erreurs matérielles ou ne soient pas à jour. Les erreurs ou erreurs évidente dans l'offre n'engagent pas OC. OC n'est en aucun cas responsable en cas d'erreurs matérielles manifeste, d'erreurs de frappe ou d'impression.
Si le client à des questions spécifiques concernant par exemple, les tailles, la couleur, la disponibilité, le délai de livraison ou le mode de livraison, nous demandons au client de contacter notre service client à l'avance.
L'offre s'applique toujours jusqu'à épuisement des stocks et peut être ajustée ou retirée à tout moment par OC. 
OC ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité d'un produit. Si une offre à une durée limité ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre.

Article 4: achat en ligne.
L'achat est effectué en passant une commande via le système de boutique en ligne et en effectuant ensuite le paiement. la commande n'est effective qu'après réception de paiement sur le compte de OC.
Le client à le choix entre les modes de paiement suivant:
* Par carte de crédit
* via bancontact
* via paypal
OC est en droit de refuser une commande en raison d'une grave ? de la part du client en ce qui concerne les commandes dans lesquelles le client est impliqué.

Article 5: livraison et mise en oeuvre de l'accord
Pour les commandes des éditions spéciale de OC, le client est supposé être envoyé uniquement à la date qui y'est indiqué.
Les autres commandes sauf pour les offres unique de la boutique en ligne sont envoyés les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi sauf si l'un de ces jours tombé un jour férié en France.
Les articles commandés via cette boutique en ligne sont livrés exclusivement en France, Belgique, aux Pays Bas, Espagne, Italie, Allemagne.
La livraison est effectué par Mondial Relay dans un point de collecte de votre choix pour la France Métropolitaine, en Belgique, Aux Pays Bas, Espagne, Allemagne.
Le délai moyen de livraison du colis est 5 jours pour la France Métropolitaine ainsi que la Belgique et 7 jours pour les Pays Bas, Espagne, Allemagne et Italie.
Pour le montant de la livraison sur le prix sera indiquer sur le panier.
Poids maximum: 15kg.
Sauf convention contraire ou décision express contraire, la marchandise sera livré au client dans les 30 jours suivant la réception de la commande et paiement.
Tout dommage et/ou défaut qualitatif d'un article ou autre défaut de livraison cela doit être signalé par le client à OC sans délai.
Le risque de perte visible ou de dommage est transféré au client à partir du moment ou il (ou un tiers) par lui, qui n'est pas le transporteur) à physiquement acquis la marchandise. Cependant le risque est déjà transféré au client lors de la livraison au transporteur, si le transporteur à été chargé par le client de transporter la marchandise et que ce choix n'a pas été par OC.
Si le client ne récupère pas ses marchandises commandé aux point relay à temps, elles seront automatiquement renvoyés. Si la commande est annulée, le montant total de l'expédition (comme indiqué sur le site web mondial relay) seras déduit du remboursement. Si le client souhaite que les marchandises soit renvoyés, il doit d'abord payer le montant total de l'envoi (voir également l'article 7: droit de rétraction).

Article 6: réserve de propriété
Les articles livrés restent la propriété de OC jusqu'au moment du paiement intégral par le client.
Le client s'engage, le cas échéant, à informer des tiers de la réserve de propriété de OC, par exemple à toute personne qui viendrait saisir des articles non encore intégralement payés.

Article 7: Droit de rétraction
Les disposition de c'est article s'appliquent uniquement aux clients qui achètent sur la boutique en ligne à OC en leur qualité de consommateur.
Le client à le droit de résilier le contact dans un délai de 14 jours calendaire sans indications de motifs.
Le délai de rétraction expire 14 jours civils après le jour:
Pour les accords ou le client a commandé plusieurs marchandises dans la même commande qui sont livrés séparément: sur lesquelles pas le transport, acquiert physiquement le dernier bien.
Pour les contacts de livraison d'un bien consistance en plusieurs expéditions ou pièces sur lesquelles le clients ou un tiers désigné par le client qui n'est pas le transporteur, prend physiquement possession de la dernière expédition ou pièce.
Pour les contrats de livraison régulière de marchandises pendant une certaine période: dont le client ou un tiers désigné par les clients, qui n'est pas le transporteur, acquiert physiquement le premier bien.
Pour exercer son droit de rétraction, le client doit informer OC par un déclaration clair (par mail) de sa décision de résilier le contrat. 
Afin de respecter le délai de rétraction, le client doit envoyer sa notification concernant son exercice du droit de rétractation  avant l'expiration du délai de rétractation.
Le client doit restituer le colis à OC sans délai mais en tout état de cause au plus tard 14 jours calendaires après le jour ou il a communiqué la décision de révoquer l'accord à OC. Le client est dans les délais s'il retourne les marchandises avant l'expiration du délai de 14 jours calendaires.

Les frais direct de retour de la marchandise sont à la charge du client.

Si la valeur du produit est réduite de quelques manière que se soit, OC se réserve le droit de tenir le client responsable et de réclamer des dommages et intérêts pour toutes dépréciations des marchandises résultant de l'utilisation des marchandises par le client qui va au delà de ce qui est nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.

Seuls les articles qui se trouvent dans leur emballages d'origine, ainsi que tout les accessoires, mode d'emploi, factures ou preuve d'achat peuvent être repris.

Si le client révoque l'accord OC rembourseras tout les paiements reçus du client jusqu'à ce moment, y compris les frais de livraison standard au client dans un délai maximum de 14 jours civiles une fois que OC est reçu toutes les marchandises ou jusqu'a ce que le client ait démontré qu'il a bien reçu la nouvelles marchandise.

Les frais supplémentaires résultant du choix du client pour un mode de livraison standard la moins chère proposé par OC ne seront pas remboursé .Le client ne peut exercé le droit de rétractation pour:

* Accord conclu lors d'une enchère publique.

* Livraison de marchandises spécialement commandés par le client .

* La livraison de marchandises obtenue avec remise .

Pour les articles personnalisé 

OC laisse un délai 1 jour au clients pour changer d'avis pour modifier sont article personnalisé (regardez si il y'a pas des fautes d'orthographe ) ou tout simplement une erreur.

Au delà de ses 1 jour le client ne pourra pas se rétracter.

Conclusion: Tout les articles personnalisé ne seront ni repris , ni échangés et surtout il ne seront pas remboursé.

Article 8: Garantie.

En vertu de la loi du 21 septembre 2004 relative à la protection des consommateurs lors de la vente de biens à la consommation, le consommateur à des droits légaux. Cette garantie légale s'applique à compter de la date de livraison au premier propriétaire. Toute garantie commerciale n'affecte pas ces droits.

Pour invoquer la garantie, le client doit pouvoir présenter une preuve d'achat. Il est conseillé aux client de conserver l'emballage d'origine des marchandises.

Si un défaut est constaté, le client doit en informer OC dans les meilleurs délais. Dans tout les cas tout défaut doit être signalés par le client dans un délais de 1 mois après la constatation. Par la suite, tout droit de réparation ou de remplacement expire.

La garantie (commerciale et/ou légale) ne s'applique jamais aux défauts résultant d'accidents, de négligence, de chutes, d'une utilisation de l'article contraire à l'usage pour lequel il à été conçu du non-respect du mode d'emploi ou du manuel, des réglages ou modification de l'article, utilisation intensive, mauvais entretien ou toutes autres utilisation anormale ou incorrecte.

Les défauts qui se manifestent après une période de 6 mois suivant la date d'achat, de livraison, le cas échéant, sont réputés ne pas être des vices cachés, sauf preuve contraire du client.

Article 9: Service client.

Le service client de OC peut être contacté par téléphone, e-mail ou courrier. Des plaintes éventuelles peuvent être adressé à ce sujet.

Article 10: Sanctions pour non paiement.

Sans préjudice de l'exercice d'autre droit détenu par OC, en cas de non paiement ou de retard de paiement à compter de la date du défaut, le client est redevable d'un intérêt de 10% par an sur le montant impayé, sans préavis. Le client est légalement et sans mise en demeure de devoir verser une indemnité forfaitaire de 10% sur le montant en question, avec un minimum de 25 euros forfaitaire par facture.

Notamment ce qui précède OC se réserve le droit de reprendre les articles qui ne sont pas entièrement payés.

Article 11: Confidentialité.

Le responsable du traitement (OC) respecte la législation européenne en matière de protection de la vie privé dans le traitement des données personnelles.

Les données personnelles que vous nous fournissez ne seront utilisées qu'aux fin suivantes: 

* Exécution de l'accord conclu.

* Traitement de la commande.

* Envoi des newsletters.

Vous avez le droit légal d'inspecter et éventuellement de corriger vos données personnelles. A conditions de fournir une preuve d'identité (copie de la carte d'identité) vous pouvez l'obtenir par demande écrite, datée et signée à OC gratuitement à partir de la communication écrite de vos données personnelles.

Si nécessaire, vous pouvez également demander de corriger des données qui serait incorrecte, incomplète ou non pertinents.

En cas d'utilisation de données à des fins de marketing direct vous pouvez opposer gratuitement à l'utilisation de vos données. Vous pouvez toujours contacter OC pour cela.

Nous traitons vos données comme des informations confidentielles et ne les transmettrons pas, ne les louerons pas et ne les vendrons pas à des tiers.

Le client est responsable de la confidentialité de ses informations de connexion et de l'utilisation de sont mot de passe. Votre mot de passe et stocké, crypté donc OC n'y a pas accès. 

OC tient des statistiques de visiteurs en ligne (anonymes) afin de voir quelle page du site internet sont visités et dans quelle mesure.

Si vous avez des questions sur cette déclaration de confidentialité, vous pouvez contacter OC.

Article 12: Utilisation des cookies.

Lors d'une visite sur le site des <<cookies>> peuvent être placés sur le disque dur de votre ordinateur. Un cookie est un fichier texte qui est placé par le serveur d'un site web dans le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile lorsque vous consultez un site web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour identifier des personnes, un cookie ne peut identifier qu'une machine.

Les <<cookies interne>> sont des cookies technique qui sont utilisés par le site visité lui-même et qui visent à faire fonctionner le site de manière optimal. Par exemple: les réglages que l'utilisateur à effectuer lors des visites précédentes sur le site, ou même un formulaire pré-rempli avec les données que l'utilisateur à faites lors des visites précédentes ou pour pouvoir effectuer l'achat.

Les <<cookies tiers>> sont des cookies qui ne proviennent pas du site web lui-même, mais de tiers, nous utilisons uniquement Facebook et Google. Pour de tels cookies le visiteur du site doit d'abord donner sont autorisation cela peut faire fait via une barre en bas ou en haut du site web, en référence à cette politique qui, cependant n'empêche pas la navigation sur le site web.

Vous pouvez configurer votre navigateur internet de sorte que les cookies ne soient pas acceptés, que vous receviez un avertissement lorsqu'un cookie est installé ou que les cookies sont ensuite supprimé de votre disque dur. Vous pouvez le faire via les paramètres de votre navigateur (via la fonction d'aide). Gardez à l'esprit que vous ne pourrez pas utiliser certaines parties de la boutique en ligne.

En utilisant notre site web, vous acceptez notre utilisation des cookies.

Article 13: Dommages à la validité non annulation.

Si une disposition des présentes conditions générales est déclaré invalide, illégale ou nulle cela n'affectera en rien la validité, la légalité et l'application des autres dispositions. Le fait que OC n'applique à aucun moment l'un des droits énumérés dans les présentent conditions générales ou n'exerce aucun droit sur celles-ci  ne sera jamais considéré comme une renonciation à une telle disposition et n'affectera jamais la validité de ces droits.

 Article 14: Modification des conditions.

OC se réserve le droit de modifier les conditions à  tout moment sans préavis. Ces termes et conditions sont complétés par d'autres termes et conditions auxquels il est explicitement fait références, et les conditions générales de ventes de Oh Chic. En cas de conflit, les présentes conditions générales prévalent.

Article 15: Preuve.

Le client accepte que les communications électroniques et les sauvegardes puissent servir de preuve.

Article 16: Loi applicable -litiges.

Le droit français s'applique à l'exception des disposition du droit international privé relatives au droit applicable.

Les tribunaux du lieu de résidence du consommateur sont compétents pour les litiges. Le consommateur peut également se tourner vers la plateforme ODR.

(https://ec.europa.eu/consumers/odr/)